Listes SNES
CAPA

Paris Snes Elections

Les précédentes élections ont eu en décembre 1999. Nous étions au plus noir de la période Allègre. La confiance des personnels réaffirmée en décembre 99 à l'égard du SNES a certainement été l'un des signaux d'une évolution du rapport de forces qui a conduit quelques mois plus tard au mouvement de février 2000, aux grandes grèves et manifestations de mars 2000 et finalement au départ de C. Allègre.Trois ans plus tard, la situation, d'une manière bien différente, est tout aussi difficile. Nous sommes en effet confrontés à un gouvernement qui, non seulement affiche son renoncement à toute ambition en matière d'éducation, mais prend des décisions de plus en plus négatives pour le système éducatif, pour l'avenir des jeunes et pour les personnels. De plus, il a manifestement le second degré en ligne de mire : remise en cause des créations de postes et des recrutement nécessaires, suppressions d'emplois de MI-SE et d'aides-éducateurs, projets de décentralisation, etc. C'est dire l'importance qu'auront ces élections de 2002 pour les personnels et pour les enseignants de second degré en général.

La section de vote
Tout établissement du second degré (lycée, collège, Cio, Lp) est section de vote. Une section de vote est exclusivement chargée de recueillir les votes individuels.
Le 3 décembre, le scrutin est ouvert de 9 heures à 17 heures sans interruption. Il ne peut être clos avant 17 heures que si tous les électeurs inscrits ont voté.
La section de vote comprend en permanence un président (le chef d’établissement), un secrétaire et un représentant de chaque liste candidate.
Le secrétaire de S1 ou tout(e) adhérent(e) du SNES désigné(e) comme représentant(e) représente nos listes. Il (elle) sera déchargé(e) de son service durant la totalité des opérations électorales (BO n° 16 du 29/08/2002 page 39)

Qui vote ?
Votent le mardi 3 décembre, tous les personnels titulaires enseignants, d'éducation et d'orientation ainsi que les maîtres d'internat et surveillants d'externat (MI - SE)
Votent dans les établissements de second degré :
· agrégés
· certifiés / adjoints et chargés d’enseignement
· professeurs de chaires supérieures
· Cpe (conseillers principaux d’éducation)
· conseillers d’orientation - psychologues / directeurs de C.I.O
· Pegc
· maîtres d'internat et surveillants d'externat (MI - SE)
· professeurs d'éducation physique et sportive
· chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
· professeurs de lycée professionnel (Plp)
Toute électeur-trice peut voter par correspondance.

Le vote par correspondance
Pour certains électeurs, le vote par correspondance est obligatoire (CLD, CLM, détachés, congé de formation professionnelle, etc.). Dans ce cas, l'administration transmet aux personnels concernés le matériel nécessaire. Les collègues n'ont pas à en faire la demande (sauf en cas d'oubli de la part de celle-ci).
Pour tous les autres, voter par correspondance est un droit et il n'y a pas à justifier de ce choix.
Dans tous les cas d'un vote par correspondance, certaines règles doivent être respectées pour que le vote soit pris en compte :
* Adresser son vote à la section de vote dans laquelle on est inscrit-e et nulle part ailleurs, sous peine de nullité
* La voie postale est le seul mode autorisé d'acheminement d'un vote par correspondance. Par exemple, le vote "par dépôt" auprès du chef d'établissement ou à son secrétariat est interdit
* Pour être pris en compte, le vote doit parvenir à la section de vote avant le 3 décembre.

Le dépouillement
Les votes sont recensés dans l'établissement, par CAP.Un procès verbal est établi pour chaque CAP. Les votes ne sont en aucun cas dépouillés dans l’établissement ! Si les votes sont dépouillés localement dans l’établissement, ils seront tous annulés !

Les professions de foi des listes présentées par le SNES
Agrégés Certifiés Chaires Supérieures CoPsy et Dcio CPE



Les listes de candidats aux CAPN présentés par le SNES
Agrégés Certifiés Chaires Supérieures CoPsy et Dcio CPE

Une CAP est une Commission Administrative Paritaire. Elle peut être nationale (CAPN) ou Académique (CAPA). Il existe une CAP pour chaque corps de fonctionnaires. Les corps des agrégés, des certifiés, des conseillers principaux d'éducation, des conseilers d'orientation-psychologues ont une CAPN et une CAPA.

Les CAP sont des organismes consultatifs. Composées à parité de représentants des personnels élus sur listes syndicales et de représentants de l'administration désignés par celle-ci, les CAP donnent un avis et c'est le ministre ou le recteur qui en dernier ressort prend la décision. Leurs compétences sont étendues : tout ce qui a trait aux aspects individuels de la carrière (mutation, promotion, avancement d'échelon, etc).

Leur existence est une garantie pour tous les personnels : leur situation est examinée de façon contradictoire et non par la seule administration.